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A partir du 1 février 2010, un véhicule peut être immatriculé à la DIV si un certificat COC est soumis. L’identification de la DIV est désormais entièrement basée sur la combinaison « N° de réception Européenne -variante- version ».

Pour l’immatriculation d’un véhicule sans COC, une demande de validation ou d’homologation à titre isolé doit être faite directement auprès de la DIV. La DIV livre elle-même dans ce cas la vignette et le PVA.

Combien de temps cela prendra-t-il avant que je reçoive un duplicata ?

Pour toutes demande PVA une recherche est nécessaire. La durée de cette recherche dépend radicalement du type d’attestation et de l’âge du véhicule.

Avec le numéro de châssis, le modèle exact, l’année de construction, classe (A/B), PVA ou le numéro de référence, livré ou pas par Honda Belgium doit être recherché. Pour les modèles d’avant ’92 tout devra se faire manuellement. Vous comprenez que cela nous prend du temps.

Le délai de livraison dépend du numéro de châssis. En principe, vous devriez envisager une période moyenne de 2 semaines à compter de la date de réception de touts les documents. Il va de soi que les données manquantes retardent la procédure.

Qu’ai je besoin pour faire la demande d’un duplicata ?

Un duplicata peut être fait en cas de remplacement d’un document PVA ou COC perdu.  En cas de perte, une attestation de police sera demandée. Un PVA endommagé nous doit être envoyé.

Combien coûte un duplicata de Certificat de conformité ?

175 € Tvac

Comment demander un duplicata ?

• Afin d’obtenir votre certificat de conformité*, vous pouvez démarrer la procédure automatique via le lien ci-dessous.

http://www.fr.honda.be/cars/owners/duplicata-coc.html